Marque expirée - Marque en non vigueur

FERMATIC PACA LE SPÉCIALISTE DE LA FERMETURE AUTOMATIQUE DEPUIS 1980
chantal SCHMITZ
FRANK SILVESTRINI
GERALD SILVESTRINI

Numéro de dépôt :
3413648
Date de dépôt :
02/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/03/2016
FERMATIC PACA LE SPÉCIALISTE DE LA FERMETURE AUTOMATIQUE DEPUIS 1980 de chantal SCHMITZ

Présentation de la marque FERMATIC PACA LE SPÉCIALISTE DE LA FERMETURE AUTOMATIQUE DEPUIS 1980

Déposée le 2 mars 2006 par chantal SCHMITZ, FRANK SILVESTRINI, GERALD SILVESTRINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FERMATIC PACA LE SPÉCIALISTE DE LA FERMETURE AUTOMATIQUE DEPUIS 1980 »

Les déposants sont chantal SCHMITZ domicilié(e) 220 route des Blaquières,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France, FRANK SILVESTRINI domicilié(e) 3250 QUARTIER CHAMP DE MARTHE,06710 TOUET SUR VAR - 06710 - France, GERALD SILVESTRINI domicilié(e) 82 ROUTE DE LA COLLE, LA GRANGE RIMADE,06800 CAGNE S/MER - 06800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chantal SCHMITZ domicilié(e) 220 route des Blaquières,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMATIC PACA LE SPÉCIALISTE DE LA FERMETURE AUTOMATIQUE DEPUIS 1980 est expirée depuis le 2 mars 2016.

chantal SCHMITZ a également déposé les autres marques suivantes : M.C.R MOTEURS COULISSANTS REVERSIBLES , MODELE RESIDENCE


chantal SCHMITZ - 220 route des Blaquières,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France

FRANK SILVESTRINI - 3250 QUARTIER CHAMP DE MARTHE,06710 TOUET SUR VAR - 06710 - France

GERALD SILVESTRINI - 82 ROUTE DE LA COLLE, LA GRANGE RIMADE,06800 CAGNE S/MER - 06800 - France


chantal SCHMITZ - 220 route des Blaquières,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ; Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.